Demande de Licence — Boissons Alcoolisées

1

Identité du Demandeur

Nom et Prénom *

Numéro de Téléphone *

Numéro d'Identification (ID) *

Adresse personnelle *

Nationalité / Statut

Discord (In-Game) *

Nom du personnage RP (en jeu) *

2

Informations sur l'Établissement

Nom de l'Établissement *

Adresse de l'Établissement *

Ville / Quartier *

Code Postal *

Capacité d'accueil

Type d'établissement

Description de l'activité *

Numéro de Licence existant (si renouvellement)

Date d'ouverture prévue

3

Types de Licences Sollicitées — Tarifs variables selon le type

Sélection obligatoire. Vous pouvez sélectionner plusieurs types de licences. Chaque licence est délivrée pour un usage spécifique. Toute activité exercée hors du cadre de la licence accordée constitue une infraction pénale (Art. 23355 BPC). Toute exploitation sans licence ABC est passible d'une pénalité civile de $100 000 par jour d'activité illicite (Art. 23300 BPC).

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BFABC

Boissons Fermentées — Sans Repas

Vente et service de boissons fermentées (bière, cidre, kombucha alcoolisé) pour consommation sur place. Aucun repas n'est requis.

Sur placeSans repasFermenté

$200 000

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SPABC

Spiritueux — Alcools Distillés, Sans Repas

Vente et service de spiritueux distillés (whisky, vodka, rhum, gin, tequila, cognac) pour consommation sur place. Aucun repas n'est requis.

Sur placeSans repasSpiritueux

$200 000

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LQABC

Liqueurs — Sans Repas

Vente et service de liqueurs (Bailey's, Amaretto, Cointreau, Kahlua, etc.) pour consommation sur place. Aucun repas n'est requis.

Sur placeSans repasLiqueurs

$200 000

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VNABC

Vins — Sans Repas

Vente et service de vins (rouge, blanc, rosé, pétillant, champagne) pour consommation sur place. Aucun repas n'est requis.

Sur placeSans repasVins

$200 000

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VGABC

Vente Générale — Tous Alcools Avec Repas

Service de l'ensemble des catégories d'alcools (spiritueux, vins, bières, liqueurs) en accompagnement obligatoire de repas complets cuisinés. L'activité principale doit être la restauration.

Sur placeRepas obligatoireTous alcools

$600 000

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FVABC

Fabrication de Vin

Autorisation de production viticole artisanale ou semi-industrielle. Inclut la vinification, l'embouteillage et la vente directe ou à des distributeurs agréés ABC-SA.

ProductionVente directeVins

$300 000

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FBABC

Fabrication de Bière

Autorisation de brassage artisanal ou industriel. Inclut la production, la mise en bouteille/fût et la distribution à des détaillants ou grossistes agréés ABC-SA.

ProductionDistributionBière

$250 000

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FKABC

Fabrication de Kombucha

Autorisation de production de kombucha alcoolisé (titre alcoolique supérieur à 0,5%). Inclut la fermentation, l'embouteillage et la distribution à des détaillants agréés.

ProductionDistributionFermenté

$200 000

4

Documents Justificatifs à Fournir

Cochez les documents que vous confirmez avoir en votre possession. Ils devront être présentés lors de la validation en présentiel au bureau ABC-SA.

Pièce d'identité officielle (passeport ou permis) Extrait Kbis ou acte de création de société Bail commercial ou titre de propriété de l'établissement Plan d'aménagement des locaux (superficie, accès) Casier judiciaire vierge (datant de moins de 3 mois) Preuve de paiement des frais de licence ($200 000 par type) Attestation de formation responsable alcool (RBS) Certificat de conformité sanitaire et de sécurité incendie

5

Motif de la Demande & Observations

Motif détaillé de votre demande *

Avez-vous déjà fait l'objet d'un refus ou d'une révocation de licence ABC ?

6

Rendez-vous DOJ — Documents Obligatoires

Documents obligatoires pour la validation de votre demande au DOJ :
Ces documents devront être présentés lors de votre rendez-vous officiel avec un agent du Département de Justice de San Andreas.
Pour planifier votre rendez-vous, rejoignez le serveur Discord officiel :
https://discord.gg/XBCdeVRXst

Carte d'Identité San Andreas * JPG, PNG ou PDF — à présenter lors du rendez-vous Discord

Extrait de Casier Judiciaire * JPG, PNG ou PDF — à présenter lors du rendez-vous Discord

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Déclaration Sous Serment

Je soussigné(e) certifié sur l'honneur que toutes les informations fournies dans ce formulaire sont exactes, complètes et sincères. J'atteste avoir pris connaissance des dispositions de l'Art. 23355 et suivants du Code des Affaires et Professions de San Andreas. Je m'engage à respecter l'intégralité des conditions attachées aux licences sollicitées, notamment les horaires légaux de vente, les restrictions de service aux mineurs (Art. 25658 BPC), l'interdiction de service aux personnes en état d'ivresse manifeste (Art. 25602 BPC), et toute injonction administrative émise par le Département ABC-SA. Je reconnais que toute fausse déclaration est passible de sanctions pénales conformément au Code Pénal de San Andreas. Les frais de $200 000 par licence sont non remboursables.

Formulaire de Demande de Licence Alcool — ABC-SA

Demande Enregistrée avec Succès