Manuel de Justice — DOJ San Andreas

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Titre 1 - Organisation et Fonctions Titre 2 - Déontologie : conduite en service et hors service Titre 3 - Normes de conduite éthique de la branche exécutive Titre 4 - Normes supplémentaires et régime disciplinaire

Voici la copie actuelle et officielle du Manuel de Justice (MJ) du Département de la Justice de San Andreas. Les sections peuvent être mises à jour périodiquement. En général, la date de la dernière révision sera indiquée à la fin de chaque section.

Le MJ constitue le Règlement d'Ordre Intérieur du Département. Il rassemble les règles d'organisation, les missions de chaque composante (procureurs, juges, US Marshals, greffe), ainsi que l'ensemble des normes de conduite et de déontologie applicables à tout le personnel, en service comme en dehors du service.

Pour toute question d'interprétation, adressez-vous à votre supérieur hiérarchique ou au Bureau de l'Éthique du Département. Aucune disposition du présent manuel ne crée de droits opposables au profit de tiers.

⚠ Signature obligatoire. La lecture et l'approbation du présent règlement sont obligatoires pour l'ensemble du personnel du Département de la Justice. Tout employé qui, lorsqu'il en est requis, n'est pas en mesure de justifier de sa signature s'expose à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement. Signer le règlement ↓

★ Rappel — Déploiements en ville : tout déploiement du personnel du DOJ en ville exige la prise de contact préalable avec le Service des US Marshals via l'application téléphonique « Service US Marshall ». Voir MJ 1-25.000 — Coordination obligatoire avec les US Marshals.

MJ — Titre 1

Organisation et fonctions

Structure du Département, missions des procureurs et des juges, mandats judiciaires, confidentialité, médias, rapports urgents, usage de la force, gestion de crise et coordination obligatoire avec les US Marshals.

MJ — Titre 2

Déontologie : conduite en service et hors service

Les 14 principes de conduite éthique, l'abus de la fonction officielle, l'emploi extérieur, l'acceptation de cadeaux, les conflits d'intérêts et les restrictions après la fin des fonctions.

MJ — Titre 3

Normes de conduite éthique de la branche exécutive

Résumé officiel des Normes de conduite éthique : dispositions générales, dons de sources extérieures, cadeaux entre employés, intérêts financiers, impartialité, recherche d'emploi, mauvaise utilisation de la position et activités extérieures.

MJ — Titre 4

Normes supplémentaires et régime disciplinaire

Normes supplémentaires propres au Département (biens confisqués, emploi extérieur, règles ATF), procédures disciplinaires, droits des victimes, signalement à l'Inspecteur général et devoir de coopération aux enquêtes.

Réservé au personnel du Département de la Justice

Attestation de lecture et d'approbation du Règlement

⚠ Obligation de signature. Tout membre du personnel du Département de la Justice de San Andreas est tenu d'attester avoir lu et approuvé le présent Règlement d'Ordre Intérieur. En cas de contrôle, l'employé qui ne serait pas en mesure de justifier de sa signature s'expose à des sanctions disciplinaires pouvant aller jusqu'au licenciement.

🔒 Vous devez être connecté via le Portail interne (authentification Discord) pour signer le règlement.